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L'auteur déclare expressément qu'au moment où les liens ont été créés, aucun contenu illégal n'était apparent sur les sites concernés. L'auteur n'a aucun contrôle sur la conception, le contenu et la propriété intellectuelle desdits sites, que ce soit actuellement ou à l'avenir. Par conséquent, il fait savoir par la présente qu'il ne saurait être tenu responsable de modifications apportées après l'établissement des liens hypertextes en direction des sites concernés. Cette déclaration s'applique à tous les liens hypertextes présents sur le site propre ainsi qu'à toute entrée externe effectuée dans le cadre de livres d'or, de forums de discussions et de listes de diffusion créés par l'auteur. Seule la responsabilité des auteurs des sites externes saurait être engagée en cas de contenus illégaux, erronés ou incomplets, et particulièrement en cas de dommages résultant de l'utilisation ou de la non-utilisation de ces données, et en aucun cas celle de l'auteur créant le lien hypertexte vers ces contenus.

3.    Propriété intellectuelle

L'auteur s'est attaché, dans les contenus publiés, à respecter la propriété intellectuelle des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés,  à se servir de graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes qu'il a lui-même conçus, ou de recourir à des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes du domaine public.

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L'auteur détient les droits d'auteur des contenus publiés qu'il a lui-même créés. Toute reproduction ou exploitation de ces graphiques, documents sonores, séquences vidéo ou textes sous quelque forme que ce soit est interdite, sauf autorisation expresse de l'auteur.

4.    Effet juridique des mentions legales

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